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Sacem

Posté : 18 févr. 2006, 22:04
par djkamikaZ
salut a tous !! :si4:
je cherche a me renseigner pour déclarer ma discomobile et donc j'ai consulté le site de la sacem mais je trouve que leur site es vrément flou...
Quelqu'un sait-il quels sont les differents tarifs ou forfait applicable pour mon cas ?
Quels sont les démarches a suivre ?

Je vous remercie les gars !!! :wink:

Posté : 18 févr. 2006, 22:07
par Combe
Cherche mieux sur le site de la sacem, en plus on en a déjà parlé. En gros, ça dépend du nombre de personnes, du prix de l'entrée, des consos, alcool ou pas, privée ou publique, de l'heure de début et de fin, et même de la taille de la salle.

Posté : 18 févr. 2006, 22:11
par djkamikaZ
ok je vai essayer de mieu chercher mais le site n'es pas clair du tout ...

Posté : 19 févr. 2006, 02:27
par Rush
je m'en suis jamais trop soucié de la Sacem c'est plus souvent aux client de déclarer la soirée :wink: le plus important pour eux c'est les revenu de la soirée et je crois que la Sacem prend 17 % des recettes :roll: et aprés les support ( CD , cassettes , vidéo ...) et faire une liste résumé des titres passés durant la soirée pour payer les droits d'auteur ,
là je te parle du maximum aprés j'en connais qui ne déclarent rien du tout :wink:

Posté : 19 févr. 2006, 19:20
par Arthur Bates
bon ba déja si c'est privé avec entre gratuite donc style mariage anniversaire... pas de sacem!!! après si c'est publique plusieur facteur vont rentrer! si la soirée est payante ou pas, si il y a eu de la pub (affiche fly..) enfin engros si c'est privé tu ne te soucis pas de la sacem c'est juste pour les soirée publique!

Posté : 19 févr. 2006, 19:35
par Mc Lane
sinon dès demain tu les appelles ca ira plus vite

;)

Posté : 19 févr. 2006, 19:58
par Tomaas
Rush a écrit :je m'en suis jamais trop soucié de la Sacem c'est plus souvent aux client de déclarer la soirée :wink: le plus important pour eux c'est les revenu de la soirée et je crois que la Sacem prend 17 % des recettes :roll: et aprés les support ( CD , cassettes , vidéo ...) et faire une liste résumé des titres passés durant la soirée pour payer les droits d'auteur ,
là je te parle du maximum aprés j'en connais qui ne déclarent rien du tout :wink:
la sacem prend 5 à 11% des entrées et pareil sur les consos, pour les discomobile, la sacem y est liée (ils envoient parfois des inspecteurs pour controler les discomobiles) mais je sais pas si'ils taxent

Posté : 20 févr. 2006, 10:48
par Combe
En tout cas, pour les discomobiles non déclarées, j'ai l'impression qu'ils ferment les yeux. :wink: Du moins la plupart du temps...

Posté : 20 févr. 2006, 15:20
par Jéjéinthemix
Je ne sais pas comment ca se passe pour les discomobiles par contre pour les soirées étudiantes ils prennent 11 ou 12% de la recette avec un minimum de 40€. Après pour les contrôles, les inspecteurs se montrent assez cool la première fois. J'ai organisée une soirée étudiante sur Orléans et j'avais oublié la SACEM on a été contrôlé et l'inspecteur nous a passé l'éponge sans problèmes mais en me précisant que l'amende allait chercher dans les 30000€ si je me rappelle bien. Le plus simple c'est de les appeller il te diront exactement quoi faire.

Posté : 20 févr. 2006, 18:19
par djkamikaZ
merci a vous pour toutes ces réponses . Donc en gros ce n'es pas la peine que je fasse déclarer ma discomobile car cela reste dans le cercle privé :)

merci bcp les gars :si:

Posté : 20 févr. 2006, 18:41
par Arthur Bates
attention!!!! mec si tu te fait payé tu doit te déclaré car l'état va venir te demandé quelquechose sa serai trop simple autrement ;) la sacem c'est juste les droit d'auteur l'état on ne l'évite pas!! a tes risques et périls!!!

Posté : 21 févr. 2006, 11:52
par Rush
tu crois sincérement qu'ils vont venir te chercher des taxes alors que tu prend peut être 300-500 euro par soirée et encore occasionellement peut être 1 fois par mois ( même si il m'arrive d'en faire 4 ) surtout qu'ayant 17 ans je n'ai normalement pas le droit de travailler :lol:

Posté : 21 févr. 2006, 12:52
par Seb34
Pour le truc de la playlist à présenter là...ça me parait un peu bizarre quoi!
En fonction des morceaux qu'on passe on va devoir payer des droits d'auteurs plus ou moins importants ?!
Dés lors où on a payer le disque on a pas le droit d'passer l'morceau ?!

Posté : 21 févr. 2006, 13:32
par Rush
je sais pas certains clubs pour qui je bosse me demandent de faire une ptite playlist de 50 titres environ pour être délivrer à la SACEM :wink:

Posté : 21 févr. 2006, 13:39
par Seb34
ah bon bon :]
okay :)

Posté : 21 févr. 2006, 19:01
par Arthur Bates
désolé pour toi mais le travail est interdit pour les moin de 15(car on peu travailler a 15 mais cela demande beaucoup de contrainte supplémentaire a l'employeur appartir de 16 ans on peu travailler libre!) puis je crois que ta une discomobile non? car si tu fais de la soirée non déclaré tu ne peux pas faire de pub pour toi et puis même ce n'est pas légal c'est comme ca ;) faire une soirée non déclaré c'est travailler au noir je c'est que c'est chiant mais la loi est la loi!!!

Posté : 21 févr. 2006, 19:12
par Tomaas
pour la playlist, c'est une ancienne methode que demandait la sacem pour distribuer l'argent aux artistes.
maintenant ca ne s'applique plus qu'aux discomobiles (ils envoient un agent qui écoute ce que passe le dj)
pour les boites, la sacem a ce qu'ils appellent des "boites noires" qui enregistrent parfois le son de la boite et qui leur permet de savoir si ce qui est joué est en accord avec ce qui est déclaré

Posté : 21 févr. 2006, 19:26
par Seb34
:oops: Alors là j'ai l'air con... Mais c'est quoi une discomotruc ?! :oops:

:]

Posté : 21 févr. 2006, 19:39
par spankee
Seb34 a écrit ::oops: Alors là j'ai l'air con... Mais c'est quoi une discomotruc ?! :oops:

:]
Là on peut plus rien faire pour toi :lol: T'es perdu :lol:

Tape Discomobile sur google..

Posté : 22 févr. 2006, 14:39
par Arkiska
une discomobile est une sono qui fait des soirées par exemple des bals de jeunes (là il y a des controles pour savoir ce que la sono passe en musique, mais c'est très rare ça mais jamais arrivé encore et depuis que la sono est crée jamais eu un controle, elle a environ 10 ans)...et comme ce n'est pas pas fixe, on appel sa discomobile (explication en gros...) !